Mentions légales

Éditeur du site

Le site Smart DPE est édité par :

Nom de l’entreprise : Cédric Chevillard
Statut juridique : Micro-entrepreneur
Adresse : 63 rue de Cartale, 38170 Seyssinet-Pariset, France
SIREN : 830623138
Contact : hello@smart-dpe.immo

Hébergement

Le site est hébergé par :

Nom de l’hébergeur : O2Switch
Adresse : 222 Boulevard Gustave Flaubert, 63000 Clermont-Ferrand, France
Contact : 04 44 44 60 40

Responsable de la publication intellectuelle

Nom : Cédric Chevillard
Statut : Micro-entrepreneur, responsable légal et éditorial.

Activité

Le site Smart DPE fournit un service en ligne de génération d’étiquettes DPE et GES conformes aux normes françaises. Ce service est accessible gratuitement avec des fonctionnalités supplémentaires via un abonnement Premium.

Propriété intellectuelle

L’ensemble du contenu présent sur le site, y compris les textes, graphiques, logos, images, et modèles d’étiquettes, est protégé par les lois en vigueur sur la propriété intellectuelle.

Propriétaire des templates d’étiquettes : Smart DPE.
Toute reproduction, modification, ou distribution non autorisée des contenus du site est interdite et peut entraîner des poursuites judiciaires.

Liens externes

Ce site web peut contenir des liens vers des sites web externes. Smart DPE n’est pas responsable du contenu de ces sites web externes.

Limitation de responsabilité

Utilisation du site :
Smart DPE s’efforce de garantir l’exactitude des informations fournies et la conformité des étiquettes générées. Toutefois, l’utilisateur reste responsable de la vérification des données saisies et de leur utilisation.
Disponibilité du service :
Smart DPE ne peut être tenu responsable des interruptions temporaires du site dues à des problèmes techniques ou à des maintenances planifiées.

Protection des données personnelles

Pour consulter la gestion des données personnelles collectées, veuillez vous référer à notre Politique de confidentialité.

Réclamations

Pour toute réclamation ou demande d’information, vous pouvez contacter Smart DPE à :

Adresse e-mail : hello@smart-dpe.immo
Adresse postale : 63 rue de Cartale, 38170 Seyssinet-Pariset, France